Déposée le 6 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAKEDA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAKEDA FRANCE domicilié(e) 11/13 Cours Valmy - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 750 266 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque MEPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAKEDA FRANCE, SAS - 11/13 Cours Valmy - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 785750266
BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Inscription le 11 août 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°529265 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-11
Inscription le 11 août 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°529264 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-11
Inscription le 9 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622337 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-09
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2014 n°2562778 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-01
Produits chimiques pour préparations à usage médical ou vétérinaire, en particulier muramyl peptides et muramyl tripeptides, muramyl tripeptide phosphatidyl ethanolamine (MTP-PE), N-acetylmuramyl-L-alanyl-D-isoglutaminyl-L-alanine-2-(1,2-dipalmitoyl-sn-glycero-3-hydroxyphosphoryloxy)-ethylamide, hexopyranose et formulations de muramyl peptides, en particulier formulations liposomales, formes pharmaceutiquement acceptables de muramyl peptides, sels pharmaceutiquement acceptables de muramyl peptides, tous ces produits étant plus spécialement destinés à la thérapie anti-cancéreuse, à la thérapie antivirale, à la néoplasie et aux pathologies induites par la chimiothérapie, en particulier, mucosite, myelosuppression, neuropathie périphérique ; préparations pharmaceutiques, en particulier pour les thérapies anti-cancéreuses et anti-virales, néoplasie et les pathologies induites par la chimiothérapie, en particulier mucosite, myelosuprpression, neuropathie périphérique.
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